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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE COLLERY
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CUVEE DE LA CAPITALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA CAPITALE
CHAMPAGNE COLLERY S.A.

Numéro de dépôt :
1557411
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1999

Présentation de la marque CUVEE DE LA CAPITALE

Déposée le 26 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE COLLERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA CAPITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE COLLERY domicilié(e) 4, rue Anatole France, 51160 AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CUVEE DE LA CAPITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA CAPITALE est expirée depuis le 26 octobre 1999.

CHAMPAGNE COLLERY a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMADEUS , VVE HERBILLON , Jean COLLERY , COLLERY-HERBILLON , COLLERY PERE ET FILS , ACADEMIE DE LA VIGNE , LOUISE MERLIN , COLLERY


CHAMPAGNE COLLERY S.A. - 4, rue Anatole France, 51160 AY - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux